Suite à la réforme de la publicité des actes au 1er juillet 2022, les délibérations prises lors des conseils municipaux sont visibles dans la rubrique « Publicité des actes »

Ordre du jour du conseil municipal du 3 avril 2024

 

Le Conseil Municipal s’est réuni le Mercredi 3 avril 2024 à 20H00 en MAIRIE- Salle du Conseil 

    1. Budget principal – Compte de gestion 2023
    2. Budget principal – Compte administratif 2023
    3. Budget principal – Affectation du résultat
    4. Budget principal – Budget 2024
    5. Budget principal – Vote des taux
    6. Budget principal – Versement d’une subvention d’équipement au budget photovoltaïque
    7. Régie photovoltaïque – Compte de gestion 2023
    8. Régie photovoltaïque – Compte administratif 2023
    9. Régie photovoltaïque – Reprise du résultat
    10. Régie photovoltaïque – Budget 2024
    11. Tarifs des services
    12. Bilan des acquisitions – cessions
    13. Forfait d’écolage Les Pampoux
    14. Séjour intercommunal (8/10 ans) – Participation des familles
    15. Convention de participation aux journées intercommunales Interco’Go
    16. Avenant n°5 au contrat de délégation du service public d’eau potable
    17. Tirage au sort des jurés d’assises
    18. Mise à disposition ponctuelle du gymnase aux associations extérieures
    19. Donner acte des décisions du maire