Suite à la réforme de la publicité des actes au 1er juillet 2022, les délibérations prises lors des conseils municipaux sont visibles dans la rubrique « Publicité des actes »
Ordre du jour du conseil municipal du 3 avril 2024
Le Conseil Municipal s’est réuni le Mercredi 3 avril 2024 à 20H00 en MAIRIE- Salle du Conseil
-
- Budget principal – Compte de gestion 2023
- Budget principal – Compte administratif 2023
- Budget principal – Affectation du résultat
- Budget principal – Budget 2024
- Budget principal – Vote des taux
- Budget principal – Versement d’une subvention d’équipement au budget photovoltaïque
- Régie photovoltaïque – Compte de gestion 2023
- Régie photovoltaïque – Compte administratif 2023
- Régie photovoltaïque – Reprise du résultat
- Régie photovoltaïque – Budget 2024
- Tarifs des services
- Bilan des acquisitions – cessions
- Forfait d’écolage Les Pampoux
- Séjour intercommunal (8/10 ans) – Participation des familles
- Convention de participation aux journées intercommunales Interco’Go
- Avenant n°5 au contrat de délégation du service public d’eau potable
- Tirage au sort des jurés d’assises
- Mise à disposition ponctuelle du gymnase aux associations extérieures
- Donner acte des décisions du maire