DOSSIER D’ENQUETE PUBLIQUE

Note de présentation du dossier de PLU pour l’enquête publique

Note de présentation du dossier PLU pour l’enquête publique

Projet PLU et bilan de la concertation arrêtés le 17/10/2016

Liste des pièces

P1 – Délibérations

Délibération arrêt PLU et bilan de la concertation

Délibération PLU CL

Délibération PLU PADD

Délibération PLU

P2 – Rapport de présentation

2-1 Rapport de présentation – Diagnostic socio-économique et état initial du site et de l’environnement

2-2 Rapport de Présentation – Analyse de la capacité de densification et de mutation des espaces bâtis – Justification des choix retenus – Evaluation environnementale

P3 – Projet d’aménagement et de développement durable

Projet d’aménagement et de développement durables

P4 – Orientations d’aménagement et de programmation

Orientations d’aménagement et de programmation

P5 – Règlement

Règlement

P6 – Documents graphiques

6a Plan de zonage de l’ensemble du territoire au 1/5000è

6b Plan de zonage du bourg au 1/2500è

6c – Liste et plans de repérage des éléments protégés au titre des articles L. 151-19 et L. 151-23 du Code de l’Urbanisme

P7 – Annexes sanitaires – notice, règlement d’assainissement et plans de réseaux

Notice des annexes sanitaires

Règlement du service public de l’assainissement non collectif du SyAGE (SPANC)

Règlement du service public de l’assainissement collectif du SyAGE

Règlement d’assainissement des eaux pluviales du SyAGE

Plan du réseau d’assainissement et du réseau d’eaux pluviales

Plan du réseau d’eau potable

Zonage d’assainissement des eaux usées

Zonage d’assainissement des eaux pluviales

P8 – Servitudes d’utilité publique : liste, fiches et plan

Liste, fiches, plan des servitudes d’utilité publique

Plan des Servitudes d’Utilité Publique

P9 – Informations diverses

1 – Plan et fiche d’information liés au risque « Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols »

2 – Plan des Espaces Naturels Sensibles (ENS)

3 –  Arrêtés relatifs à la déclaration d’utilité publique des captages

Informations diverses

P10 – Classement sonore des infrastructures de transport terrestre

Arrêté de classement sonore des infrastructures de transport terrestre

P11 – Plan de prévention des risques naturels « Risque inondation de la Vallée de l’Yerres »

Cartographie des zones réglementaires

Règlement Plan de Prévention des Risques Naturels : Risque inondation de la Vallée de l’Yerres

Porter à connaissance de l’Etat

1- Porter à connaissance

2- Porter à connaissance : Annexes

3- Porter à connaissance : Servitudes

4- Réseau eau potable

Avis Personnes Publiques Associées

1 Avis de la Commune de Boussy-Saint-Antoine

2 Avis de l’UDAP

3 Avis de l’Agence des Espaces Verts

4 Compte-Rendu de la Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers – Introduction

4b Avis sur le PLU de la Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers

5 Avis de l’ARS

6 Avis du Syage

7 Avis de l’Etat

7b Annexe avis de l’ Etat

8 Avis de la CCI

9 Avis de la Mission Régionale d’Autorité Environnementale

10 Avis du Conseil Régionnal

11 Avis du Conseil Départemental de l’Essonne

Arrêté de mise à l’enquête et Publication

Arrête n°1-2017 prescrivant l’enquête publique sur le projet de la révision du PLU

Avis au public : Enquête publique du PLU

Certificat attestant la publicité au titre de la 1ère parution

Flash info du 19 janvier

Le Parisien du 19 janvier 2017

Le Républicain du 19 janvier 2017

Le Parisien du 6 février 2017 (rappel)

Le Républicain du 9 février 2017

Vous pouvez adresser vos observations

 

AUTRES DOCUMENTS

Plaquette de procédure

Diagnostic