Suite à la réforme de la publicité des actes au 1er juillet 2022, les délibérations prises lors des conseils municipaux sont visibles dans la rubrique « Publicité des actes »

Ordre du jour du prochain conseil municipal

 

Le Conseil Municipal se réunira le JEUDI 1er DECEMBRE  2022 à 20H00 en MAIRIE- Salle du Conseil 

  1. Décision modificative N°2 – Budget de la commune
  2. Autorisation d’engagement anticipé des crédits d’investissement
  3. Avances sur subvention CCAS et Caisse des Ecoles
  4. M57 – application de la fongibilité des crédits
  5. Tarifs périscolaires et repas à domicile applicables au 1/1/2023
  6. Tarifs marché de Noël
  7. Tarifs Salon du vendeur à domicile indépendant
  8. Subventions aux associations pour l’exercice 2023
  9. Convention de mise à disposition de locaux à l’association Jeune à Varennes
  10. Convention de mise à disposition de bâtiments modulaires à l’association Varennes-Jarcy Pétanque
  11. Convention d’aide financière Ecole de Musique de Varennes-Jarcy – année 2022/2023
  12. Convention pluriannuelle fixant les modalités de paiement des frais de scolarité et de restauration des enfants non brunoyens fréquentant la classe ULIS ou UPEZA de Brunoy
  13. Convention territoriale globale entre la Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne, de la Seine et Marne, de la Communauté de Communes de l’Orée de la Bie, des villes de Varennes-Jarcy, Chevry-Cossigny, Servon et Brie-Comte-Robert
  14. Subvention annuelle Mission Locale Val d’Yerres-Val de Seine
  15. Extinction nocturne de l’éclairage public
  16. Elaboration d’un Atlas de la Biodiversité Communale
  17. Actualisation du tableau de classement des voies communales
  18. Convention locale pour l’enfouissement coordonné des réseaux aériens de communications électronique de Orange et des réseaux aériens d distribution d’électricité établis sur supports communs
  19. Constitution d’une servitude de passage de canalisations destinées à la distribution du gaz sur la parcelle communale cadastrée AH 314 au profit de GRDF
  20. Avenant N°1 au contrat de concession pour le service public du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité et de la fourniture d’énergie électrique aux tarifs réglementés de vente
  21. Adhésion à la centrale d’achat « SIPP’N’CO »
  22. Acquisition de la parcelle AD 71 sente de la Côte de Jarcy
  23. Garanties d’emprunts pour l’opération de logements Chemin de Villemeneux
  24. Sivom – rapport d’activité 2021
  25. Modification des statuts du SIVOM
  26. Adhésion au contrat-groupe statutaire 2023-2026 proposé par le CIG Grande Couronne
  27. Donner acte des décisions du maire