Sommaire
ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour du Conseil Municipal du 28 juin 2018
- Budget Principal – Décision Modificative
- Garantie d’emprunts Pierre et Lumières : allongement de la durée des prêts et du bail emphytéotique
- Demande de subvention au titre du contrat de partenariat départemental
- Demande de subvention auprès de la Région au titre du soutien à l’équipement en vidéoprotection
- Fixation de la redevance d’occupation du domaine public communal pour les commerces non sédentaires
- Frais d’écolage : convention de répartition des frais entre les villes d’Epinay-sous-Sénart et Varennes-Jarcy, subvention à l’institut Médico-Educatif Les Pampoux
- Séjour Eté 2018 Bombannes – tarifs
- Transport scolaire 2018/2019 – Tarifs
- Convention pour l’accueil des varennois à l’accueil de loisirs extrascolaire de Boussy-Saint-Antoine
- Projet pédagogique des accueils de loisirs extrascolaires : intégration pour le personnel de l’obligation professionnelle de prendre le repas avec les enfants
- Modification du règlement intérieur des services périscolaires
- Adhésion à l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire en matière de fonction publique
- Convention relative au service de médecine préventive entre la commune et le CIG
- Mise à disposition d ‘un personnel au service commun en charge de l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols
- Contrat d’apprentissage
- Gestion déléguée du service public de l’électricité et du gaz – rapport d’activité 2017
- Gestion déléguée du service public de l’eau potable – rapport d’activité 2017
- Adhésion à l’association « Ville et Aéroport »
- Donner acte des décisions du Maire
COMPTES RENDUS SYNTHETIQUES
Conseil municipal du 28 juin 2018
Compte-rendu du conseil municipal du 28 juin 2018
Conseil municipal du 29 mars 2018
Compte-rendu du conseil municipal du 29 mars 2018