Ordre du jour du prochain conseil municipal

Conseil municipal du 21 octobre 2021 à 20h00 en Mairie

  1. Budget principal – Décision modificative
  2. Autorisation d’assujettissement à la TVA de la redevance d’occupation du domaine public R2 due par la société ENEDIS
  3. Tarifs intervention, enlèvement et nettoyage des dépôts sauvages et d’immondices commis sur le domaine public
  4. Tarifs et règlement marché de noël
  5. Convention de remboursement de la participation communale aux Journées Intercommunales Interco’Go
  6. Convention financière avec la Clef des Champs pour le développement d’ateliers Chant Chorale au profit des scolaires
  7. Convention de mise à disposition des 2 courts de tennis
  8. Avenant n°6 à la convention du 11 janvier 2019 conclue entre la commune et l’EPFIF pour la mise à disposition de la parcelle AA 242
  9. Création d’un emploi unique d’insertion CAE PEC
  10. Création d’emplois non permanents pour accroissement d’activité
  11. Approbation du principe de création d’un service de police environnementale intercommunal
  12. Détermination des plafonds de prise en charge du compte personnel de formation
  13. Autorisations spéciales d’absence
  14. Modification des règlements périscolaires et extrascolaires
  15. Distribution d’eau potable – Rapport d’activité 2020
  16. Rapport d’activité – SIVOM
  17. Donner acte des décisions

Compte-rendus synthétiques

Compte-rendu succint du conseil municipal du 24 juin 2021

Compte-rendu succint du conseil municipal du 12 avril 2021

Compte-rendu succint du conseil municipal du 11 mars 2021

Compte-rendu succinct du conseil municipal du 10 décembre 2020

Compte-rendu succinct du conseil municipal du 15 octobre 2020

Compte-rendu succinct du conseil municipal du 3 juillet 2020

Compte-rendu succinct du Conseil municipal du 20 juin 2020

Compte-rendu succinct du Conseil municipal du 26 mai 2020