ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 juin 2019

  1. Décision modificative n°1
  2. Garantie d’emprunt SA HLM Pierres et Lumières – Allongement de la dette Caisse des Dépôts et Consignations
  3. Acquisition – Amélioration de 4 logements au 4 rue de la Libération – Garantie d’emprunt LOGEO SEINE ESTUAIRE
  4. Demande de contrat d’aménagement régional
  5. Engagements suite à demande de subvention pour l’acquisition d’un véhicule électrique auto-partagé
  6. Demande de subvention à l’investissement pour le projet de Maison d’Assistantes Maternelles
  7. Protocole d’accord avec l’association La Cabane des P’tits Coquins pour la mise à disposition de locaux
  8. Convention de partenariat CAF Dispositif Aide aux Vacances Enfants Locale (AVEL)
  9. Tarifs séjour Jeunes Eté 2019
  10. Subvention à la Mission Locale Val d’Yerres – Val de Seine
  11. Convention ALSH Boussy pour l’accueil de loisirs d’août
  12. Frais d’écolage Institut Les Pampoux
  13. Acquisition de 12 300 m² à détacher de la parcelle AA230 “Le Feuilleraie”
  14. Acquisition de 801 m² à détacher de la parcelle B544 “Haut du Fraicul”
  15. Cession de la parcelle AH133 chemin de Villemeneux
  16. Acquisition de 7 400 m² de la parcelle D187 puis échange de 2 830 m² contre 2 830 m² de la parcelle D407
  17. Acquisition de la parcelle D211
  18. Engagement au titre des Espaces Naturels Sensibles suite à demande de subvention pour l’acquisition de la parcelle C159
  19. Charte Label “Patrimoine d’Intérêt Régional” de la Région Ile de France
  20. Avenant n°1 à la convention de mise en place d’un service commun entre la Communauté de Communes de l’Orée de la Brie, la commune de Brie-Comte-Robert, la commune de Servon, la commune de Varennes-Jarcy pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol
  21. SYAGE : extension de la compétence GEMAPI sur l’ensemble du bassin versant de l’Yerres – Avis sur la modification des statuts du SYAGE et sur l’adhésion de 2 syndicats et 2 EPCI
  22. Rapport annuel service public de l’eau potable – Exercice 2018
  23. Emplois saisonniers
  24. Donner acte des décisions

 

COMPTES RENDUS SYNTHETIQUES

Conseil municipal du 27 juin 2019

Compte-rendu du conseil municipal du 27 juin 2019

Conseil municipal du 28 mars 2019

Compte-rendu du conseil municipal du 28 mars 2019

Conseil municipal du 6 décembre 2018

Compte-rendu du conseil municipal du 6 décembre 2018