ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour du Conseil Municipal du 28 juin 2018

  1. Budget Principal – Décision Modificative
  2. Garantie d’emprunts Pierre et Lumières : allongement de la durée des prêts et du bail emphytéotique
  3. Demande de subvention au titre du contrat de partenariat départemental
  4. Demande de subvention auprès de la Région au titre du soutien à l’équipement en vidéoprotection
  5. Fixation de la redevance d’occupation du domaine public communal pour les commerces non sédentaires
  6. Frais d’écolage : convention de répartition des frais entre les villes d’Epinay-sous-Sénart et Varennes-Jarcy, subvention à l’institut Médico-Educatif Les Pampoux
  7. Séjour Eté 2018 Bombannes – tarifs
  8. Transport scolaire 2018/2019 – Tarifs
  9. Convention pour l’accueil des varennois à l’accueil de loisirs extrascolaire de Boussy-Saint-Antoine
  10. Projet pédagogique des accueils de loisirs extrascolaires : intégration pour le personnel de l’obligation professionnelle de prendre le repas avec les enfants
  11. Modification du règlement intérieur des services périscolaires
  12. Adhésion à l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire en matière de fonction publique
  13. Convention relative au service de médecine préventive entre la commune et le CIG
  14. Mise à disposition d ‘un personnel au service commun en charge de l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols
  15. Contrat d’apprentissage
  16. Gestion déléguée du service public de l’électricité et du gaz – rapport d’activité 2017
  17. Gestion déléguée du service public de l’eau potable – rapport d’activité 2017
  18. Adhésion à l’association « Ville et Aéroport »
  19. Donner acte des décisions du Maire

 

COMPTES RENDUS SYNTHETIQUES

Conseil municipal du 28 juin 2018

Compte-rendu du conseil municipal du 28 juin 2018

Conseil municipal du 29 mars 2018

Compte-rendu du conseil municipal du 29 mars 2018

Conseil municipal du 4 décembre 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 4 décembre 2017