Suite à la réforme de la publicité des actes au 1er juillet 2022, les délibérations prises lors des conseils municipaux sont visibles dans la rubrique « Publicité des actes »
Ordre du jour du prochain conseil municipal
Le Conseil Municipal se réunira le JEUDI 1er DECEMBRE 2022 à 20H00 en MAIRIE- Salle du Conseil
- Décision modificative N°2 – Budget de la commune
- Autorisation d’engagement anticipé des crédits d’investissement
- Avances sur subvention CCAS et Caisse des Ecoles
- M57 – application de la fongibilité des crédits
- Tarifs périscolaires et repas à domicile applicables au 1/1/2023
- Tarifs marché de Noël
- Tarifs Salon du vendeur à domicile indépendant
- Subventions aux associations pour l’exercice 2023
- Convention de mise à disposition de locaux à l’association Jeune à Varennes
- Convention de mise à disposition de bâtiments modulaires à l’association Varennes-Jarcy Pétanque
- Convention d’aide financière Ecole de Musique de Varennes-Jarcy – année 2022/2023
- Convention pluriannuelle fixant les modalités de paiement des frais de scolarité et de restauration des enfants non brunoyens fréquentant la classe ULIS ou UPEZA de Brunoy
- Convention territoriale globale entre la Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne, de la Seine et Marne, de la Communauté de Communes de l’Orée de la Bie, des villes de Varennes-Jarcy, Chevry-Cossigny, Servon et Brie-Comte-Robert
- Subvention annuelle Mission Locale Val d’Yerres-Val de Seine
- Extinction nocturne de l’éclairage public
- Elaboration d’un Atlas de la Biodiversité Communale
- Actualisation du tableau de classement des voies communales
- Convention locale pour l’enfouissement coordonné des réseaux aériens de communications électronique de Orange et des réseaux aériens d distribution d’électricité établis sur supports communs
- Constitution d’une servitude de passage de canalisations destinées à la distribution du gaz sur la parcelle communale cadastrée AH 314 au profit de GRDF
- Avenant N°1 au contrat de concession pour le service public du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité et de la fourniture d’énergie électrique aux tarifs réglementés de vente
- Adhésion à la centrale d’achat « SIPP’N’CO »
- Acquisition de la parcelle AD 71 sente de la Côte de Jarcy
- Garanties d’emprunts pour l’opération de logements Chemin de Villemeneux
- Sivom – rapport d’activité 2021
- Modification des statuts du SIVOM
- Adhésion au contrat-groupe statutaire 2023-2026 proposé par le CIG Grande Couronne
- Donner acte des décisions du maire
