Ordre du jour du prochain conseil municipal

Conseil municipal du 9 décembre 2021 à 20h en Mairie

Décision modificative N°3
Autorisation d’engagement anticipé des crédits d’investissement
Avances sur subvention CCAS et Caisse des Ecoles
Subvention à la Mission Locale Val d’Yerres-Val de Seine
Abandon de loyers commerciaux du mois de novembre 2020
Subventions Associations 2022
Avenant N°1 à la convention financière pluriannuelle entre la commune et l’école de musique de Varennes-Jarcy
Création de servitudes chemin des Aufrais
Mise en place des chantiers « Argent de Poche »
Aide au séjour scolaire
Convention financière avec la clef des champs pour les ateliers Chant Choral Janvier à Juillet 2022
Convention CCOB mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en place d’un marché à performance énergétiques en matière d’éclairage public
Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du CIG
Adhésion au groupement de commandes pour la dématérialisation des procédures
Adoption des CGU pour le service d’autopartage de véhicule
Actualisation du tableau des emplois, suppression et création
Mise en place du RIFSEEP Technicien
Avenant N°3 à la convention de mise en place d’un service commun entre la CCOB, Brie-Comte-Robert, Servon, Chevry-Cossigny et Varennes-Jarcy en matière d’urbanisme dont l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols.
Avenant N°1 à la convention relative au remboursement des honoraires des médecins de la commission de réforme et du comité médical interdépartemental et des expertises médicales.
Convention CIG relative à l’établissement des dossiers CNRACL
Donner acte des décisions du Maire.