ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour du Conseil Municipal du 15 octobre 2020 à 20h00

  1. Décision modificative n°1 – Budget commune
  2. Subventions exceptionnelles Graine d’envie et ADPC 91
  3. Communication de documents administratifs – tarification des copies
  4. Demande de subvention dans le cadre du contrat de partenariat auprès du Département de l’Essonne
  5. Convention de mise à disposition des locaux communaux à l’association “la Cabane des P’tits Coquins” pour le fonctionnement d’une Maison d’Assistantes Maternelles
  6. Convention financière avec la Clef des Champs pour le développement d’ateliers au profit des scolaires
  7. PLU – Opposition au transfert de compétence
  8. Instauration d’un périmètre d’étude sur le secteur délimité par le chemin du Maillefer au Nord, la sente du Ruisseau du Charme au Sud, la rue de Brie à l’Est et le chemin de Lagny à l’Ouest
  9. Renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Varennes-Jarcy entre la ville et GRDF
  10. Gestion déléguée du service public de la distribution de gaz – rapport d’activité 2019
  11. Accord de résiliation amiable et convention d’occupation privative du domaine public – parcelle B77 (antenne Bouygues)
  12. Indemnité de fonction Maire, Adjoints, Conseillers municipaux délégués – actualisation
  13. Règlement intérieur du Conseil Municipal
  14. Accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires – adoption des règlements intérieurs et projets pédagogiques
  15. Adoption d’un avenant portant renouvellement de la convention de mise en place du projet éducatif territorial sur la commune
  16. Renouvellement de la convention de mutualisation des services de police municipale des villes de Brie-Comte-Robert, Servon, Chevry Cossigny et Varennes-Jarcy
  17. Donner acte des décisions du maire

 

COMPTES RENDUS SYNTHETIQUES

 

Compte-rendu succint du conseil municipal du 3 juillet 2020

Compte-rendu succint du Conseil municipal du 20 juin 2020

Compte-rendu succint du Conseil municipal du 26 mai 2020