Ordre du jour du prochain conseil municipal

Conseil municipal du 9 décembre 2021 à 20h en Mairie

  1. Décision modificative N°3
  2. Autorisation d’engagement anticipé des crédits d’investissement
  3. Avances sur subvention CCAS et Caisse des Ecoles
  4. Subvention à la Mission Locale Val d’Yerres-Val de Seine
  5. Abandon de loyers commerciaux du mois de novembre 2020
  6. Subventions Associations 2022
  7. Avenant N°1 à la convention financière pluriannuelle entre la commune et l’école de musique de Varennes-Jarcy
  8. Création de servitudes chemin des Aufrais
  9. Mise en place des chantiers « Argent de Poche »
  10. Aide au séjour scolaire
  11. Convention financière avec la clef des champs pour les ateliers Chant Choral Janvier à Juillet 2022
  12. Convention CCOB mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en place d’un marché à performance énergétiques en matière d’éclairage public
  13. Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du CIG
  14. Adhésion au groupement de commandes pour la dématérialisation des procédures
  15. Adoption des CGU pour le service d’autopartage de véhicule
  16. Actualisation du tableau des emplois, suppression et création
  17. Mise en place du RIFSEEP Technicien
  18. Avenant N°3 à la convention de mise en place d’un service commun entre la CCOB, Brie-Comte-Robert, Servon, Chevry-Cossigny et Varennes-Jarcy en matière d’urbanisme dont l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols.
  19. Avenant N°1 à la convention relative au remboursement des honoraires des médecins de la commission de réforme et du comité médical interdépartemental et des expertises médicales.
  20. Convention CIG relative à l’établissement des dossiers CNRACL
  21. Donner acte des décisions du Maire.

Compte-rendus synthétiques

Compte-rendu succint du conseil municipal du 9 décembre 2021

Compte-rendu succint du conseil municipal du 21 octobre 2021

Compte-rendu succint du conseil municipal du 24 juin 2021

Compte-rendu succint du conseil municipal du 12 avril 2021

Compte-rendu succint du conseil municipal du 11 mars 2021

Compte-rendu succinct du conseil municipal du 10 décembre 2020

Compte-rendu succinct du conseil municipal du 15 octobre 2020

Compte-rendu succinct du conseil municipal du 3 juillet 2020

Compte-rendu succinct du Conseil municipal du 20 juin 2020

Compte-rendu succinct du Conseil municipal du 26 mai 2020