ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour du Conseil Municipal du 28 mars 2019

  1. Compte administratif et compte de gestion 2018 – Budget transport
  2. Affectation du résultat 2018 – Budget transport
  3. Budget 2019- Transport
  4. Compte administratif et compte de gestion 2018 – Commune
  5. Affectation du résultat 2018 – Commune
  6. Budget 2019 – Commune
  7. Vote des taux
  8. Vote des Tarifs des services
  9. Subventions aux associations
  10. Remise gracieuse de dette
  11. Frais d’écolage
  12. Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2018
  13. Acquisition amiable des parcelles AD 70, D 257 et D 408.
  14. Prise en compte du jugement du TA du 28/1/2019 annulant partiellement le Plan Local d’Urbanisme.
  15. Convention de partenariat « Alternative Exclusion »
  16. Renouvellement du contrat Enfance Jeunesse – convention d‘objectifs et de financement CAF
  17. Convention de remboursement pour les journées intercommunales 11/17 ans Interco’Go
  18. Aménagement de la rue Boieldieu 2nde phase – accord avec ORANGE pour la mise en souterrain du réseau de communications électroniques
  19. Report du transfert des compétences eau et assainissement à la CCOB au 1/1/2026
  20. Convention de mise en place d’un service commun relatif aux systèmes d’informations
  21. Avenant N°1 à la convention transactionnelle SIVOM/Commune du 9 mai 1995
  22. Constitution du jury d’assises
  23. Tableau des emplois
  24. Donner acte des décisions

 

COMPTES RENDUS SYNTHETIQUES

Conseil municipal du 28 mars 2019

Compte-rendu du conseil municipal du 28 mars 2019

Conseil municipal du 6 décembre 2018

Compte-rendu du conseil municipal du 6 décembre 2018