ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour du Conseil Municipal du 4 décembre 2017 à 19h

  1. Budget de la commune – décision modificative N°2
  2. Budget de la régie de transport – décision modificative N°1
  3. Budget de la commune – autorisation d’engagement anticipé des crédits d’investissement
  4. Avances sur subventions CCAS, Caisse des Ecoles et Régie de Transport
  5. Convention frais de scolarité entre les communes de Périgny-sur-Yerres et Varennes-Jarcy
  6. Tarifs périscolaires et extrascolaires
  7. Acquisition des parcelles cadastrées AD 34 et B 348
  8. Convention de gestion des Espaces Naturels Sensibles du Bois de Jarcy, des Grands Réages et du verger de la sente de la côte de Jarcy.
  9. Convention de concession à long terme de places de stationnement
  10. Rapport d’activités SIVOM 2016
  11. Convention de partenariat entre la commune et le SIVOM pour le salage des voies
  12. Adhésion à la section Propreté Urbaine du SIVOM
  13. Recensement de la population : création de poste d’agent recenseur et de coordonnateur
  14. Tableau des emplois : création de l’emploi d’agent de maîtrise principal
  15. Mise en place du RIFSSEP au bénéfice des agents de maîtrise et adjoints techniques
  16. Avenant N°1 à la convention de mutualisation des services de Police Municipale
  17. Mise à disposition de l’agent de Police Municipale
  18. Convention relative à l’assistance technique pour l’instruction des demandes d’allocation pour perte d’emploi
  19. Mise en place du service civique
  20. Donner acte des décisions du Maire

 

COMPTES RENDUS SYNTHETIQUES

Conseil municipal du 4 décembre 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 4 décembre 2017

Conseil municipal du 31 août 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 31 août 2017

Conseil municipal du 17 juillet 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 17 juillet 2017

Conseil municipal du 18 avril 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 18 avril 2017

Conseil municipal du 22 mars 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 22 mars 2017