Sommaire

ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour du Conseil Municipal du 15 octobre 2020 à 20h00

Décision modificative n°1 – Budget commune
Subventions exceptionnelles Graine d’envie et ADPC 91
Communication de documents administratifs – tarification des copies
Demande de subvention dans le cadre du contrat de partenariat auprès du Département de l’Essonne
Convention de mise à disposition des locaux communaux à l’association “la Cabane des P’tits Coquins” pour le fonctionnement d’une Maison d’Assistantes Maternelles
Convention financière avec la Clef des Champs pour le développement d’ateliers au profit des scolaires
PLU – Opposition au transfert de compétence
Instauration d’un périmètre d’étude sur le secteur délimité par le chemin du Maillefer au Nord, la sente du Ruisseau du Charme au Sud, la rue de Brie à l’Est et le chemin de Lagny à l’Ouest
Renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Varennes-Jarcy entre la ville et GRDF
Gestion déléguée du service public de la distribution de gaz – rapport d’activité 2019
Accord de résiliation amiable et convention d’occupation privative du domaine public – parcelle B77 (antenne Bouygues)
Indemnité de fonction Maire, Adjoints, Conseillers municipaux délégués – actualisation
Règlement intérieur du Conseil Municipal
Accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires – adoption des règlements intérieurs et projets pédagogiques
Adoption d’un avenant portant renouvellement de la convention de mise en place du projet éducatif territorial sur la commune
Renouvellement de la convention de mutualisation des services de police municipale des villes de Brie-Comte-Robert, Servon, Chevry Cossigny et Varennes-Jarcy
Donner acte des décisions du maire